Conditions générales
Dernière mise à jour : 2026-03-27
Ces conditions régissent l'utilisation du site public aicharged.io et des pages marketing associées exploitées par AI Charged. En utilisant le site, vous les acceptez.
Utilisation du site
Ce site fournit des informations sur nos services et nos coordonnées. Il est interdit d'en abuser, d'effectuer des tests de vulnérabilité non autorisés ou de surcharger nos systèmes.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (texte, design, mise en page) appartient à AI Charged ou est utilisé avec autorisation. Toute copie ou distribution à des fins commerciales sans consentement est interdite.
Sans garantie
Le site web est fourni « tel quel ». Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur. Les informations publiques ne constituent pas une offre contraignante d'achat ou de vente de services tant qu'elles n'ont pas été confirmées par un contrat séparé.
Limitation de responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, AI Charged ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du siège d'AI Charged, sans égard aux principes de conflit de lois, sauf si la protection obligatoire des consommateurs de votre pays en dispose autrement.
Modifications
Les conditions peuvent être mises à jour. En continuant à utiliser le service, vous acceptez les modifications.
Ce texte est un espace réservé pour le lancement de la v1. Faites-le réviser par un conseiller juridique qualifié pour vos juridictions avant de vous y fier.